Licence d'utilisation — Kit Magasin & Maintenance

En achetant un produit, vous obtenez une licence d'utilisation. Vous n'achetez pas les droits sur les fichiers.

1. ce qui est autorisé

Utiliser les fichiers achetés dans votre entreprise : tous ses sites, tous ses salariés,

autant de postes que nécessaire, sans limite de durée.

Les modifier et les adapter à vos besoins (listes, mise en forme, colonnes, calculs).

En faire des copies de sauvegarde et les imprimer.

Revendre, louer, prêter ou donner les fichiers, même modifiés, à une autre entreprise ou personne.

Les publier ou les mettre en téléchargement (site, réseau social, plateforme, forum…).

S'en servir pour créer un produit concurrent destiné à la vente.

Retirer les mentions d'auteur présentes dans l'onglet « Mode d'emploi ».

Les fichiers, leur structure, leurs formules et leurs textes restent la propriété de leur auteur

(lunikopsia.fr). Seule une licence d'utilisation est concédée.

Les fichiers sont fournis en l'état. Ils ont été testés avec soin, mais l'utilisateur reste

responsable des données qu'il saisit et des décisions qu'il prend à partir des résultats.

Le fichier « Contrôles réglementaires » est un aide-mémoire, pas un avis juridique : la

périodicité qui fait foi est celle de votre organisme vérificateur, de la notice du fabricant

ou de votre assureur. Dans les limites permises par la loi, la responsabilité de l'auteur est

limitée au prix payé.

Les fichiers fonctionnent sur votre ordinateur, sans connexion. Aucune donnée saisie n'est

transmise à l'auteur.

La présente licence est soumise au droit français.